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09/06/2010

VAP: valorisation de l'activité en psychiatrie

SUJET : HOPITAL PSYCHIATRIE DGOS FINANCES VAP RIM-P RAPSY
Psychiatrie : la DGOS annonce une reprise des travaux sur le financement à l'activité
(par l'envoyée spéciale d'APM, Hélène Mauduit)
ROUEN, 7 juin 2010 (APM) - La Direction générale de l'offre de soins (DGOS) a annoncé
vendredi une reprise prochaine des travaux du comité de pilotage du financement à l'activité
en psychiatrie.
"Le comité de pilotage devrait être réactivé dans les prochaines semaines. Nous sommes
dans l'attente d'arbitrage du cabinet" de la ministre de la santé, a déclaré Florence Lys,
chargée de mission au bureau R4 (en charge de la santé mentale) de la DGOS lors des
VIIIèmes journées nationales des contrôleurs de gestion en psychiatrie au centre hospitalier
du Rouvray à Sotteville-les-Rouen (Seine-Maritime).
La représentante de la DGOS a aussi évoqué la possibilité d'une réunion "à la rentrée".
Les VIIIèmes journées nationales ont regroupé 70 professionnels de 33 établissements de
santé ayant une activité en psychiatrie, majoritairement des directeurs des finances et de
contrôleurs de gestion.
Cette annonce intervient alors que ce comité de pilotage, comprenant la DGOS et des
représentants des fédérations d'établissements publics et privés, ne s'est plus réuni depuis
mai 2008 et que les professionnels se plaignent de la suspension des travaux d'élaboration
de la valorisation de l'activité en psychiatrie (VAP) et de l'absence d'interlocuteurs au niveau
national.
La circulaire sur la campagne budgétaire 2010, signée le 31 mai, a donné peu d'indications
sur le calendrier, avec seulement deux phrases sur le sujet, a souligné Michel Angelloz-
Nicoud, directeur de l'accueil et des finances du CH du Rouvray: "2010 sera pour la
psychiatrie une année de transition avant la montée en puissance de la valorisation à
l'activité. (...) En 2010, seront poursuivis les travaux relatifs à la valorisation à l'activité en
psychiatrie, notamment sur la base de l'exploitation du RIM-PSY".
Des participants ont noté que la représentante de la DGOS n'a pas mentionné la "VAP" et s'en
est toujours tenu au "financement à l'activité en psychiatrie". Mais elle n'a donné aucune
indication sur une éventuelle nouvelle orientation.
Florence Lys a aussi confirmé que le bureau R4 de la DGOS était en charge du dossier du
modèle de financement de la psychiatrie, en relation avec d'autres directions du ministère, et
avec l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (Atih).
La DGOS et l'Atih ont "poursuivi des travaux en 2008 et 2009" sur le financement à l'activité
en psychiatrie, a par ailleurs assuré Florence Lys.
Alors qu'un participant lui demandait de confirmer la reprise des travaux, Florence Lys a
précisé que les travaux n'avaient "pas à reprendre" car "ils ne se sont pas arrêtés" et qu'un
"gros travail" avait été fourni "même s'il n'était pas encore visible par les établissements".
La priorité a été mise sur l'élaboration d'outils de suivi de l'activité, à travers le recueil
d'informations médicalisées en psychiatrie (RIM-P ou Rimpsy), l'enquête 2009 sur les
APM International - Psychiatrie : la DGOS annonce une reprise des tra... http://infos.apmnews.com/print_story.php?numero=202274
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rapports d'activité en psychiatrie (Rapsy) et la statistique annuelle des établissements (SAE).
"Nous nous dotons d'outils qui vont nous permettre d'avoir une connaissance de plus en plus
fine de l'activité par le RIM psy, par le Rapsy et par d'autres sources comme la SAE", a-t-elle
indiqué. Ces trois sources d'informations "nous permettront de réfléchir sur le nouveau modèle
de financement à l'activité".
Florence Lys a indiqué qu'un travail de "mise en cohérence et d'ajustement" allait être mené
sur le RIM-P, la SAE et le Rapsy "pour éviter des redondances", afin de simplifier le relevé
pour les établissements.
L'enquête Rapsy, lancée en 2009 (sur les données 2008) auprès de 600 établissements
assurant une activité en psychiatrie (publics, privés, sectorisés ou non), va permettre la
constitution d'une "base nationale" afin de montrer tous les volets de l'activité de chaque
établissement, de comparer les établissements par structure et par nature d'activité.
Les données, en cours d'analyse à la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et
des statistiques (Drees), donnent une information "fine, fiable et territorialisée". L'enquête
porte sur l'offre de soins des établissements (personnels, équipements, activités) et sur les
prises en charge en hospitalisation complète, à temps partiel et ambulatoires.
Le RIM-P, lancé en 2006, a désormais "atteint sa vitesse de croisière", avec "un taux
d'exhaustivité des données qui dépasse les 90%", a estimé Florence Lys. "C'est une base de
plus en plus fiable pour dégager les grands axes du financement à l'activité".
NOUVELLE ETUDE DE BENCHMARKING
Lors de la réunion, plusieurs intervenants ont fait le point sur les travaux menés sous l'égide
de l'Association des établissements participant au service public de la santé mentale (Adesm)
depuis fin 2009 (cf dépêche APM CBMKG006).
Gaël Leloup, directeur des finances au CHS Le Valmont de Montéléger (Drôme), auteur d'une
étude de benchmarking menée sur 30 établissements (cf dépêche APM HMML2001), a
présenté une proposition de nomenclature analytique, calquée sur le RIM-P et qui pourrait
fournir les bases d'une éventuelle enquête nationale des coûts en psychiatrie.
Le groupe des contrôleurs de gestion a convenu de renouveler l'étude de benchmarking,
menée sur les données comptables de 2008, et jugée très utile pour les établissements et sur
un plan national.
Plusieurs participants ont remarqué que des disparités existaient encore entre établissements
dans la façon de recenser l'activité dans le RIM-P, notamment sur les activités spécifiques
-devant servir à définir les missions d'intérêt général (MIG) propres à la psychiatrie. Gaël
Leloup a estimé que les établissements devaient se mettre d'accord sur le mode de
remplissage.
Sébastien Chambourg, directeur des finances du CH Ravenel de Mirecourt (Vosges), a
présenté les similitudes entre les activités de soins de suite et de réadaptation (SSR) et
celles de psychiatrie et à quelles conditions la tarification à l'activité en SSR, entrée en
vigueur avec un modèle temporaire en 2009, pourrait être adaptée à la psychiatrie.
Emmanuelle de Lavalette Ferguson, directrice des finances du CHS de la Sarthe d'Allonnes, a
fait part des réflexions en cours au sein de l'Adesm sur les améliorations à apporter au RIM-P.
Les conclusions sont en cours de rédaction. Elles devraient notamment porter sur le
recensement des séquences de moins de 24 heures, des sorties-permissions de plus de 48
heures, sur le recensement des réunions, des sorties d'essai, sur le comptage du temps par
acte, sur la grille des actes de vie quotidienne et sur le travail à entreprendre avec les
éditeurs de logiciels.
hm/san/APM polsan
redaction@apmnews.com

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