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19/09/2012

ATIH

L'ATIH poursuit l'objectif d'une étude nationale des coûts en psychiatrie pour 2014

17.09.12 - 15:14 - HOSPIMEDIA

À l'occasion des Journées nationales de l'information médicale et du contrôle de gestion en psychiatrie (JIMCGpsy) des 13 et 14 septembre organisées à Armentières (Nord) (lire aussi notre article du 14/09/2012 et notre brève du 17/09/2012), des représentants de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH) ont annoncé leur objectif d'une mise en oeuvre d'une Étude nationale de coût (ECN) pour la psychiatrie en 2014. Cette présentation était assurée par le Dr Anne Buronfosse, responsable du pôle "modèles de financement" de l'ATIH, Roman Pourcher, responsable du pôle "analyse des données et indicateurs de performance" et du Dr Axelle Menu, tous trois membres du comité technique psychiatrie de l'agence.

En parallèle du travail sur la qualité des données PMSI* (voir encadré), a été présenté l'objectif de la mise en oeuvre d'ENC, objectif porté au Contrat d'objectif et de performance (COP) de l'ATIH pour l'année 2013. À cette fin, l'agence a lancé un programme de travail sur le deuxième semestre 2012, accompagnée par le Centre national de l'expertise hospitalière (CNEH), une société de conseil. L'année 2013 sera consacrée aux travaux sur le sujet avec les fédérations hospitalières publiques et privées.

Un premier volet de travail portera sur l'analyse et l'aide à la fiabilisation du volet psychiatrique du Retraitement comptable (RTC) pour les établissements sous Dotation annuelle de fonctionnement (DAF), en deux phases. La première sera consacrée à l'exploration de la qualité des données RTC choix C (le plus détaillé) transmises en 2010. Cela passera par une analyse de la représentativité des établissements, une analyse de la cohérence des données avec d'autres sources, comme le Recueil d'informations médicales en psychiatrie (RIM-P) ou encore les États prévisionnels de recettes et de dépenses (EPRD). Enfin, sera réalisée une analyse des données financières, d'activités et d'effectifs du RTC 2010.

La seconde phase comprendra l'identification des difficultés de remplissage du RTC, par des réunions avec les ARS en région et des "enquêtes papier". L'ATIH réalisera un guide de bonnes pratiques applicable au RTC 2012 à destination des établissements et élaborera un référentiel métier "superviseur" en psychiatrie. Le second volet de travail verra la mise en place d'un avant-projet d'enquête de coûts auprès des établissements privés sous Objectif quantifié national (OQN), avec l'identification des données de coût mobilisables et la constitution d'une base de données pour définir un échantillon d'établissements.

À partir de 2013, pour les établissements publics et privés ex-Dotation globale (DG), il s'agira d'appliquer le guide de bonnes pratiques sur le RTC 2012 à un échantillon d’établissements publics qui serait supervisé, puis vérifier la qualité des données obtenues par rapport au RTC 2011. Pour les établissements privés sous OQN, il s'agira, en parallèle, d'envisager avec les fédérations privées la mise en œuvre d’une étude de coûts portant sur l’année 2013, en 2014. Ainsi l'ATIH vise l'objectif d'une "méthodologie commune des deux niveaux d’études à partir de 2014, dans la perspective de la mise en œuvre d’une ENC à terme".

C.C.

* PMSI : Programme de médicalisation des systèmes d'information

L'activité des CATTP sera décrite en ambulatoire à compter de 2013
Concernant le travail sur la qualité des données PMSI, l'ATIH travaille depuis deux ans "à consolider l'existant", a expliqué Axelle Menu. Ainsi, l'agence identifie les axes d'amélioration fonctionnelle et publie des Fiches d'analyse et de suivi des évolutions (FASE). Parmi les sujets déjà traités en FASE figurent par exemple l'isolement thérapeutique ou encore les soins sans consentement, suite notamment à la loi du 5 juillet 2011. Parmi les "sujets en cours d'exploration", ont été cités le périmètre des hospitalisations de jour, la clôture du séjour administratif ou encore les Centres d'accueil thérapeutique à temps partiel (CATTP). Ainsi, le Dr Axelle Menu a indiqué qu'à compter du 1er janvier 2013, les actes en CATTP seront décrits en activité ambulatoire, leur activité s'en rapprochant plus que du temps partiel. Enfin, parmi les sujets "à explorer" en FASE, figurent les actes ambulatoires et la dépendance comportementale. Par ailleurs, l'ATIH doit publier une nouvelle version actualisée du guide RIM-P en octobre prochain. Un nouveau logiciel, DALIA-psy, publié en février 2013, aidera les établissements pour le suivi de la qualité des données.

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